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Risques
Quelles sont les garanties de la police « Risques spéciaux » ?
Les polices précédemment évoquées ne sont que les exemples les plus couramment rencontrés de garanties assurances codifiées par l’usage. L’énumération qui en a ...
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DommageResponsabilité CivileRisques
Quelles sont les garanties de la police « Flotte automobile » ?
L’assurance de la responsabilité Civile liée à l’utilisation de tout véhicule à moteur, est une obligation légale. La notion de véhicule couvre non seulement les ...
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Quelles sont les garanties de la police « Assurance Crédit » ?
Cette police permet aux entreprises de se prémunir contre les risques d’insolvabilité de leur débiteur. Elle revêt des formes différentes selon qu’elle recouvre de ...
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Quelles sont les garanties de la police « Transport terrestre » ?
Cette police couvre les dommages aux marchandises en cours de transport, lorsque celui-ci a lieu exclusivement par voie terrestre. Elle garantit, soit les transports dits « privà ...
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Quelles sont les garanties de la police « Transport Maritime » ?
Selon l’article premier de la police type : « la garantie… s’applique aux facultés faisant l’objet d’un transport maritime et éventuellement d&rsq ...
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Quelles sont les garanties de la police « Dommages à l’ouvrage » ?
L’obligation d’assurance des dommages à l’ouvrage a été introduite dans notre législation par la loi du 4 janvier 1978. Selon l’article L 242-1 du Code ...
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Quelles sont les garanties de la police « Tous Risques Chantier » ?
Même si la vocation de l’entreprise n’est pas de construire, celle-ci peut faire construire pour son propre compte, ou participer à divers titres, à un acte de const ...
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Quelles sont les garanties de la police « Bris de Glace » ?
L’utilisation sans cesse croissante de la surface vitrée par l’architecture moderne, conduit certaines entreprises Ã¥ souscrire des polices « Bris de glace ». Cell ...
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Quelles sont les garanties de la police « Dégâts des Eaux » ?
La police couvre très généralement les conséquences d’écoulements accidentels d’eau provenant des conduites d’adduction et de distribution d’eau d&rsqu ...
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Quelles sont les garanties de la police « Vol » ?
Les conditions générales de la Police Vol garantissent « la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui » à « l’exclusion de, l’escroquerie ou de l&rsq ...
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