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    Quelles sont les garanties de la police « Risques spéciaux » ?

    stephane31 décembre 2018 0

    Les polices précédemment évoquées ne sont que les exemples les plus couramment rencontrés de garanties assurances codifiées par l’usage. L’énumération qui en a ...

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  • PrévoyanceSanté

    Quelles sont les garanties de la police « Assurances Groupe » ? (2)

    stephane19 décembre 2018 0

    • LA RETRAITE Au titre de la Sécurité Sociale, le salarié qui a cotisé 37 ans et demi reçoit une rente égale à 50 % du salaire annuel moyen des dix dernières années. Cet ...

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  • PrévoyanceSanté

    Quelles sont les garanties de la police « Assurances Groupe » ? (1)

    stephane18 décembre 2018 0

    Les contrats assurances groupes sont souscrits par l’entreprise pour prémunir financièrement les collaborateurs contre tout ou partie des risques suivants : – décès ...

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  • DommageResponsabilité CivileRisques

    Quelles sont les garanties de la police « Flotte automobile » ?

    stephane18 décembre 2018 0

    L’assurance de la responsabilité Civile liée à l’utilisation de tout véhicule à moteur, est une obligation légale. La notion de véhicule couvre non seulement les ...

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  • Risques

    Quelles sont les garanties de la police « Assurance Crédit » ?

    stephane17 décembre 2018 0

    Cette police permet aux entreprises de se prémunir contre les risques d’insolvabilité de leur débiteur. Elle revêt des formes différentes selon qu’elle recouvre de ...

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  • DommageRisques

    Quelles sont les garanties de la police « Transport terrestre » ?

    stephane17 décembre 2018 0

    Cette police couvre les dommages aux marchandises en cours de transport, lorsque celui-ci a lieu exclusivement par voie terrestre. Elle garantit, soit les transports dits « privà ...

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  • Assurance Transport Maritime

    DommageRisques

    Quelles sont les garanties de la police « Transport Maritime » ?

    stephane24 octobre 2018 0

    Selon l’article premier de la police type : « la garantie… s’applique aux facultés faisant l’objet d’un transport maritime et éventuellement d&rsq ...

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  • DommageRisques

    Quelles sont les garanties de la police « Dommages à l’ouvrage » ?

    stephane24 octobre 2018 0

    L’obligation d’assurance des dommages à l’ouvrage a été introduite dans notre législation par la loi du 4 janvier 1978. Selon l’article L 242-1 du Code ...

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  • DommageRisques

    Quelles sont les garanties de la police « Tous Risques Chantier » ?

    stephane24 octobre 2018 0

    Même si la vocation de l’entreprise n’est pas de construire, celle-ci peut faire construire pour son propre compte, ou participer à divers titres, à un acte de const ...

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  • DommageRisques

    Quelles sont les garanties de la police « Bris de Glace » ?

    stephane5 juin 2018 0

    L’utilisation sans cesse croissante de la surface vitrée par l’architecture moderne, conduit certaines entreprises Ã¥ souscrire des polices « Bris de glace ». Cell ...

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